Social
03 février 2017
février 2017 - 54 pages - A4
GRATUIT

Ce guide pratique est mis à jour des modifications apportées à la Documentation Technique de 2013 et des réponses obtenues par la FNTP auprès de la DGEFP.

Social
25 janvier 2017
janvier 2017 - 81 pages
GRATUIT

Ce guide pratique est mis à jour des décrets d’application de la « Travail » qui ont, pour l’essentiel, précisé les règles de la négociation collective dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux

Social
04 janvier 2017
janvier 2017 - 32 pages - A4
GRATUIT

Taxe d’apprentissage : un nouveau guide pour mieux comprendre son fonctionnement.

Chaque année, les entreprises sont redevables de la taxe d’apprentissage. Les entreprises peuvent utiliser leur taxe d’apprentissage pour investir dans la formation des jeunes aux métiers des Travaux Publics . Pour les accompagner dans cette démarche,  le guide présente le fonctionnement de cet impôt et les différentes étapes à suivre pour s’en acquitter. 

Social
29 juin 2016
juin 2016 - 25 pages - A4
GRATUIT

Lorsque vous obtenez un marché dans d’autres régions et que vos salariés doivent rester dormir sur place du fait de l’éloignement du chantier, vous devez appliquer le régime des grands déplacements. Ce guide présente le dispositif des indemnités de grand déplacement ainsi que vos obligations en la matière.

Social
21 janvier 2016
janvier 2016 - 76 pages - 210 x 297 mm
11.12 Euros TTC (TVA : 20%)
Social
14 septembre 2015
septembre 2015 - 55 pages - A4
GRATUIT

Ce guide présente des exemples d’entreprises, qui, avec l’aide des salariés et des institutions représentatives du personnel, ont réussi à mieux intégrer la prévention dans l’organisation du travail.

Cet outil sera utile pour transformer cette obligation réglementaire en une opportunité afin de mieux intégrer la prévention dans leurs activités quotidiennes.

Juridique-Marché
03 octobre 2014
octobre 2014 - 17 pages - A4
GRATUIT

Si vous avez moins de marchés et que certains de vos salariés sont inoccupés, vous pouvez les mettre à disposition d’autres entreprises. Pour cela, il est nécessaire d’obtenir l’accord de vos salariés « prêtés » et d’établir une convention de mise à disposition. Ce guide vous expose le dispositif du prêt de personnel et les formalités à accomplir en cas de prêt de salarié.

Social
02 octobre 2012
octobre 2012 - 44 pages
GRATUIT

Les partenaires sociaux de la profession par leur action collective ont abouti à l'élaboration de ce guide destiné à apporter des outils concrets aux salariés et entrepreneurs de Travaux Publics.


Ce guide regroupe des expériences concrètes, variées dans leur modalités, concernant toutes les tailles d'entreprises et les différentes spécialités des Travaux Publics.


Les partenaires sociaux poursuivent leurs discussions en vue de mettre au point un mode d'emploi pour aider les entreprises à élaborer une politique volontariste notamment par des accords visant le maintien dans l'emploi et l'insertion des publics handicapés.

Social
14 novembre 2007
Conventions Collectives Nationales employés, techniciens et agents de maîtrise des Travaux Publics
novembre 2007 - 163 pages - 150 x 210 mm
7.8 Euros TTC (TVA : 20%)

Edité par le CIFTP

Reproduction du texte de la convention collective, de ses avenants avec table alphabétique. Modèles de lettre d'engagement et de régularisation d'engagement. Classification nationale des ETAM.

Social
17 novembre 1993
Conventions Collectives Nationales des ouvriers des Travaux Publics
novembre 1993 - 113 pages - 150 x 210 mm
7.8 Euros TTC (TVA : 20%)

Edité par le CIFTP

Reproduction du texte de la convention collective.